Page 51 - Evénements de sécurité en UAS

DIRECTION Version 1.5
GENERALE GUIDE DSAC Page : du
DE L'AVIATION CATÉGORIE OUVERTE 51/63
CIVILE 01/02/2023

ANNEXE 1 : Glossaire

Aérodyne : aéronef tirant principalement sa portance de forces aérodynamiques (avion,
planeur, aile volante, hélicoptère, multicoptère…)

Aéromodèle : aéronef circulant sans personne à bord utilisé à des fins de loisir
Aéronef : « appareil capable de s’élever ou de circuler dans les airs » comme un avion, un
planeur, un hélicoptère, un multicoptère, une montgolfière, un dirigeable… Les aéronefs dont
divisés en aérodynes ou aérostats en fonction de leur mode de sustentation.
Aéronef captif : il s’agit d’un aéronef, radiocommandé ou non, relié par tout moyen physique :
- au sol, ou
- à un mobile ou à un opérateur, sous réserve que ce mobile ou cet opérateur ne puisse être
soulevé ou entrainé par la traction due à l’aéronef.

Aéronef télépiloté : aéronef dont le pilote (« télépilote ») n’est pas à bord et contrôle l’aéronef
à distance.

Aéronef sans équipage à bord : terminologie retenue par la réglementation européenne pour
désigner un aéronef télépiloté, un drone ou un aéromodèle. Il s’agit d’un aéronef, pouvant ou
non transporter des passagers, commandé à distance par un télépilote ou complètement
autonome.
Agglomération : selon l’article R. 110-2 du code de la route : « espace sur lequel sont
groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l'entrée et la sortie sont signalées par des
panneaux placés à cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde ». Voir aussi
Zone peuplée.

AIP : Publication d’Information Aéronautique (Aeronautical Information Publication). L’AIP
constitue une des composantes de l’Information aéronautique. Elle contient notamment, en
section ENR 5 « avertissements à la navigation », la description des zones qui font l’objet de
restrictions, ainsi que les sites d’aéromodélismes ayant fait l’objet d’une localisation d’activité.
Voir §6.1.c) et l’annexe 3 pour plus de détail.
AlphaTango : portail public des utilisateurs d’Aéronefs Télépilotés
(https://alphatango.aviation-civile.gouv.fr), géré par la DGAC.
BVLOS : beyond visual line of sight : un aéronef est opéré en BVLOS lorsque le pilote à
distance ne conserve pas de vue directe sur lui à tout instant.
Carte des restrictions pour la catégorie Ouverte et l'aéromodélisme (anciennement
« carte de restriction pour les drones de loisir ») : carte élaborée par la DGAC avec le
concours de l’IGN et disponible sur le Géoportail à l’adresse
https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/restrictions-uas-categorie-ouverte-et-aeromodelisme
Club ou association d’aéromodélisme : une organisation légalement établie dans le but
d’organiser des vols de loisir, des démonstrations aériennes, des activités sportives ou des
compétitions au moyen d’UAS

Conscience de la situation : Etat décrivant la capacité d’un télépilote à avoir connaissance
de l’état de son aéronef et des éléments de son environnement pouvant affecter la sécurité de
son vol pour lui-même ou pour des tiers.
DSAC : Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile (service à compétence nationale
appartenant à la DGAC)
DGAC : Direction Générale de l’Aviation Civile, administration centrale attachée au ministère
en charge des transports
Drone : aéronef circulant sans équipage à bord (le terme ne figure pas dans la réglementation)