Page 12 - Evénements de sécurité en UAS

DIRECTION Version 1.5
GENERALE GUIDE DSAC Page : du
DE L'AVIATION CATÉGORIE OUVERTE 12/63
CIVILE 01/02/2023

certains types d'utilisation. Le détail se trouve dans le § 4.1. Les aéronefs construits à titre
privé peuvent également voler en catégorie Ouverte, selon leurs caractéristiques.

Trois sous-catégories d’opérations ont ainsi été créées (A1, A2 et A3) précisant les
modalités d’utilisation et les exigences associées : plus l’aéronef est lourd et plus les distances
de sécurité avec les tiers (personnes non impliquées) doivent être importantes. Le niveau de
formation exigé pour le télépilote est lui aussi proportionnel au niveau de risque de l’opération.

Les usages possibles sont nombreux. Les différentes sous-catégories permettent
d’entreprendre des vols en catégorie Ouverte ayant pour finalité :
- des usages de loisir (aéromodélisme, compétitions) ;
- certains usages professionnels peu risqués ;
- des expérimentations en sous-catégorie A3.

3.3. Résumé des caractéristiques principales des sous-

catégories

Le tableau ci-après résume les principales caractéristiques des sous-catégories. Il introduit
deux fonctionnalités prévues par la réglementation européenne : l’identification directe à
distance (fonction permettant à l’aéronef de transmettre électroniquement et de manière
ouverte certaines informations, cf. §4.2), et la géovigilance (fonction permettant à l’aéronef de
détecter une violation de limite d’espace aérien et d’en informer le télépilote).