Page 15 - Evénements de sécurité en UAS

DIRECTION Version 1.5
GENERALE GUIDE DSAC Page : du
DE L'AVIATION CATÉGORIE OUVERTE 15/63
CIVILE 01/02/2023

- Avec un aéronef sans équipage à bord de classe C0 ;
- Avec un aéronef construit à titre privé, de masse inférieure à 250 g et de vitesse en vol
inférieure à 19 m/s ;
er
- Avec un aéronef de masse inférieure à 250 g mis sur le marché avant le 1 janvier 2024.

Voler en sous-catégorie A1 nécessite de prendre connaissance du manuel d’utilisation du
drone. Par ailleurs dans le cas de l’utilisation d’un drone de plus de 250g, il est nécessaire de
réussir un examen théorique en ligne (cf. §5.3).
Dans cette sous-catégorie, un aéronef sans équipage à bord peut être exploité en mode
« suivez-moi » (« follow me »). Dans ce cas, l’aéronef doit être exploité à une distance
maximum de 50 mètres du télépilote.

3.5. Voler à une certaine distance des personnes en sous-
catégorie A2

La sous-catégorie A2 permet de voler à 30 mètres minimum de distance horizontale par
rapport à des tiers avec un aéronef sans équipage à bord de classe C2 (de masse inférieure
à 4 kg). La distance de sécurité avec les tiers peut être réduite à 5 mètres si l’aéronef sans
équipage à bord dispose d’une fonction basse vitesse, et qu’elle est enclenchée. Télépiloter
dans cette sous-catégorie A2 nécessite une technicité particulière, justifiant la réussite à
l’examen théorique en ligne mentionné ci-dessus (cf. §5.3) (condition 1), ainsi que d’une
autoformation pratique déclarative (condition 2), et de la réussite à un examen théorique
complémentaire dans un centre DGAC (condition 3). Un télépilote réunissant ces trois
conditions, se voit délivrer par la DGAC le « brevet d’aptitude de pilote à distance » et peut
alors opérer en sous-catégorie A2.

Note : l’autoformation pratique doit être réalisée dans les conditions d’exploitation de la sous-
catégorie A3 (cf. partie suivante).

3.6. Voler loin des personnes en sous-catégorie A3

La sous-catégorie A3 permet de voler loin des personnes, à une distance horizontale
minimale de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives,
avec plusieurs typologies d’aéronefs sans équipage à bord de masse inférieure à 25 kg :
- un aéronef de classe C2,
- un aéronef de classe C3,
- un aéronef de classe C4,
- un aéronef construit à titre privé de masse inférieure à 25 kg
- un aéronef mis sur le marché avant le 1 janvier 2024.
er
Pour opérer en sous-catégorie A3, il est nécessaire de réussir l’examen théorique en ligne
mentionné ci-dessus (cf. §5.3)

3.7. Si je possède un « ancien » aéronef, je peux toujours voler

La catégorie Ouverte repose en grande partie sur l’utilisation d’aéronefs sans équipage à bord
marqués CE, avec mention de classe (C0, C1, C2, C3, C4).