Page 45 - Evénements de sécurité en UAS

DIRECTION Version 1.5
GENERALE GUIDE DSAC Page : du
DE L'AVIATION CATÉGORIE OUVERTE 45/63
CIVILE 01/02/2023

Cas particuliers
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Dans certains cas d’utilisation en catégorie Ouverte, l’aéronef peut être exploité sans
que le télépilote ne garde en permanence la vue directe sur l’aéronef. C’est le cas par
exemple :
- des vols dit en « immersion » ou « First Person Vision - FPV » ;
- des vols en mode « suivez-moi » ou « follow me », lorsque la personne suivie est
trop prise par son activité, ou lorsque le drone est en dehors de son champ de
vision.
Ces utilisations sont autorisées si une autre personne conserve à tout instant
l’aéronef en vue directe et est ainsi en mesure de veiller à la sécurité du vol. Cet
observateur visuel est situé à côté du télépilote. Il garde en permanence l’aéronef en
vue et assure la surveillance du ciel (présence d’autres aéronefs) et de la zone
d’évolution au sol (absence de personnes non impliquées ou respect des distances de
sécurité vis-à-vis de ces personnes).
Note : la réglementation européenne permet de s’affranchir de cette obligation pour le
mode « follow-me » en sous-catégorie A1, jusqu’à une distance maximale de 50m du
télépilote. La présence d’un observateur est toutefois fortement recommandée.
Remarque : la consultation par le télépilote d’un retour vidéo (ou de tout autre écran de
contrôle) n’est pas considérée comme du vol en immersion nécessitant la présence
d’une deuxième personne si le télépilote, par un circuit visuel approprié, conserve une
perception suffisante de l’aéronef et de son environnement.

9.4. En cas de vol automatique, je peux reprendre le contrôle à
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tout moment
Le vol en mode automatique (programmation d’un aéronef pour qu’il exécute de façon
automatique une trajectoire définie à l’avance) est autorisé, sous réserve que le vol soit
exécuté sous la surveillance du télépilote qui à tout moment doit être en mesure de
reprendre le contrôle manuel de l’aéronef. Ainsi, le vol autonome au cours duquel le
télépilote ne peut agir sur l’aéronef est interdit dans la catégorie ouverte.

9.5. Je ne largue aucune charge en vol depuis mon aéronef
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sans équipage à bord

Le largage de charges est interdit dans la catégorie Ouverte.

9.6. Je ne transporte aucune marchandise dangereuse avec
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mon aéronef sans équipage à bord
Le transport de marchandises dangereuses, en tant que charge utile, avec un aéronef sans
équipage à bord est interdit dans la catégorie Ouverte.

27 [947] UAS.OPEN.020 et UAS.OPEN.060
28 [947] UAS.OPEN.060
29 [947] Article 4
30 [947] Article 4