Page 41 - Evénements de sécurité en UAS

DIRECTION Version 1.5
GENERALE GUIDE DSAC Page : du
DE L'AVIATION CATÉGORIE OUVERTE 41/63
CIVILE 01/02/2023

8. Avant le vol : bien préparer son vol

Avant d’entreprendre un vol, il est essentiel de s’assurer que toutes les conditions
règlementaires et de sécurité sont remplies. Le recours à des check-lists ou listes de
vérifications peut contribuer à ne pas oublier les éléments les plus importants pour la sécurité.

8.1. Liste des points à vérifier

Avant le vol, il faut en particulier :

- s’assurer que le vol est possible sur le site envisagé,
- s’assurer que les distances de sécurité avec les personnes seront respectées,
- s’assurer de la compatibilité de l’opération avec toute autre activité aérienne,
- déterminer la hauteur maximale de vol autorisée sur ce site,
- se munir de tous documents nécessaires, notamment son attestation de suivi de formation
(et de toute pièce justifiant de ses compétences, notamment pour voler en sous-catégorie
A2), son attestation d’enregistrement d’exploitant d’UAS et l’extrait d’enregistrement de
l’aéronef sans équipage à bord,
Plage de masse déclarée
L’aéronef ne doit pas être utilisé à une masse supérieure à la plage de masse déclarée
par le propriétaire lors de l’enregistrement de l’aéronef (si l’aéronef a été enregistré*);
* Si l’aéronef n’a pas été enregistré parce que sa masse est inférieure à 800 g, il ne doit
pas être utilisé à une masse supérieure ou égale à 800 g

- s’assurer que l’aéronef est en état de vol, en particulier :
▪ Les contrôles préconisés par le constructeur dans son manuel d’utilisation ont été
réalisés,
▪ Lorsque l’aéronef est équipé de certaines fonctionnalités de sécurité (comme des
limitations de hauteur ou d’éloignement, des fonctions de « retour à la maison » ou de
« posé automatique » en cas de perte de liaison ou de batterie faible etc.), ces
fonctionnalités ont été correctement paramétrées,
▪ Les batteries de l’aéronef et de la radiocommande sont en bon état et suffisamment
chargées.
- s’assurer que la position fournie par le GPS est cohérente et que la couverture satellitaire
est suffisante (pour les aéronefs équipés, 4 satellites minimum sont nécessaires pour établir
une position précise). Attention, penser au masquage du signal en cas d’évolution en
intérieur ou autour de structures de grandes dimensions,
- s’assurer que les conditions météorologiques sont compatibles ; l’aéronef ne doit pas être
utilisé par mauvaise visibilité ou par vent incompatible avec ses performances ;
- s’assurer qu’aucun brouillage du signal permettant de télépiloter l’aéronef ne sera à
déplorer (par exemple, en présence de structure métallique).
- S’assurer que le télépilote est en bonne condition physique et mentale pour assurer la
sécurité du vol : il est notamment interdit de télépiloter sous l’influence de substances
psychotropes ou d’alcool.

(Voir aussi au §10.1 la nécessité d’avoir vérifié les conditions dans lesquelles son activité est
assurée.)