Page 44 - Evénements de sécurité en UAS

DIRECTION Version 1.5
GENERALE GUIDE DSAC Page : du
DE L'AVIATION CATÉGORIE OUVERTE 44/63
CIVILE 01/02/2023

9.2. Je respecte la hauteur maximale de vol et je reste éloigné
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de tout aéronef

La hauteur maximale de vol (120m voire moins selon le site de vol : voir §6.2) doit être
respectée.

Malgré cela, d’autres utilisateurs de l’espace aérien, comme des aéronefs militaires ou des
hélicoptères réalisant des opérations de secours ou de travail aérien, sont susceptibles de
voler à basse altitude, là où volent les aéronefs sans équipage à bord.
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Il appartient au télépilote de prévenir tout risque de collision. Pour cela, il doit :
- détecter visuellement et auditivement tout rapprochement d’aéronef ;
- céder le passage à tout aéronef habité et appliquer vis-à-vis des autres aéronefs sans
équipage à bord les dispositions de prévention des abordages prévues par les règles de
l’air.

Priorité aux aéronefs habités
Lorsqu’un aéronef habité se trouve à proximité, il est recommandé de ne pas faire
décoller son aéronef sans équipage à bord ou d’interrompre un vol en cours.

Prévention des abordages entre aéronefs sans équipage à bord
Les règles de l’air définissent des règles de priorité, à respecter entre aéronefs sans
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équipage à bord (en simplifiant : priorité à droite, priorité à l’aéronef le plus bas, priorité
à l'aéronef le moins manœuvrant).

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9.3. Je garde toujours mon aéronef en vue

L’aéronef doit toujours rester en vue directe de son télépilote.
En vue directe
Type d'exploitation dans lequel le pilote à distance est capable de maintenir un contact visuel
continu sans aide avec l'aéronef sans équipage à bord, ce qui lui permet de contrôler la
trajectoire de vol de l'aéronef sans équipage à bord en fonction d'autres aéronefs, de
personnes et d'obstacles, afin d'éviter des collisions.
La réglementation européenne ne définit pas de distance maximale d’évolution entre
l’aéronef et le télépilote, mais elle précise que celle-ci dépend de la taille de l’aéronef et des
caractéristiques environnementales de la zone d’évolution (visibilité, topologie, présence
d’obstacles, etc.) Le télépilote doit être à tout moment en mesure de contrôler la trajectoire
de l’aéronef à la seule vue de l’aéronef, et donc d’en percevoir l’attitude et l’orientation,
sans recourir à une assistance, comme un retour vidéo par exemple.
Le télépilote doit garder l’aéronef à une distance à laquelle il est capable de le voir clairement
et d’évaluer sa distance par rapport à d’autres obstacles ainsi qu’à des tiers au sol. En
l’absence d’obstacle et par vue dégagée, l’aéronef peut aller jusqu’à une distance telle que
le télépilote le voit clairement. En présence d’obstacles cette distance doit être réduite pour
que le télépilote soit capable d’évaluer la distance de l’aéronef par rapport à eux. D’autre
part l’aéronef doit voler à une hauteur suffisamment basse pour être « protégé » par
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l’obstacle, les aéronefs habités évoluant généralement au-dessus de ces obstacles.

22 [Esp] Art. 3.5
23 Avec l’aide d’un observateur, dans le cas particulier d’un vol en immersion
24 Voir (UE) règlement 923/2012 (dit « SERA », pour Standardised European Rules of the Air).
25 [947] Art.4
26 AMC1.UAS.OPEN.060(2)(b)