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DIRECTION
GENERALE GUIDE DSAC Page : Version 1.7
du
DE L'AVIATION CATÉGORIE SPÉCIFIQUE 79/113 02/03/2023
CIVILE

25. Réalisation du vol

25.1. Le télépilote

Dans le cadre des scénarios standard, le vol doit se réaliser sous le contrôle constant d’un
télépilote (à l’exception des aérostats captifs qui peuvent être utilisés de façon autonome sous
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certaines conditions ).
Vol automatique et vol autonome
À l’exception, sous certaines conditions, des aérostats captifs, l’évolution de manière
autonome d’un aéronef utilisé dans le cadre des scénario standard est interdite.
Le vol automatique, c’est-à-dire la programmation d’un UAS pour qu’il exécute de façon
automatique une trajectoire définie à l’avance, est autorisé sous réserve que le vol soit
exécuté sous la surveillance d’un télépilote qui à tout moment doit être en mesure de
reprendre le contrôle de l’aéronef ou, a minima, de déclencher des procédures
d’urgence.
En outre, dans le cadre des scénarios nationaux, le télépilote ne peut être à bord d’un véhicule
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en déplacement, sauf si ce véhicule est un bateau (ou sauf autorisation spécifique pour des
opérations non soumises à la règlementation européenne).
Cas d’un bateau en déplacement
Dans ce cas le mode fail-safe doit consister en un posé à la verticale de l’aéronef ou à
un « retour » à bord du bateau (et non pas à un point « home » fixé en début de vol qui
pourrait, du fait du déplacement du télépilote, ne plus être sécurisé et/ou ne plus être
en vue du télépilote au moment de la panne).

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25.2. Limites d’utilisation
L’aéronef doit être utilisé en conformité avec les limitations associées à sa navigabilité, les
exigences définies par le constructeur et dans les limites du scénario opérationnel autorisé et
de la réglementation applicable.

Discontinuité du critère « en vue » dans le scénario national S-1
Dans le cadre du scénario S-1, le vol peut comprendre une phase ponctuelle hors vue
du télépilote lorsque le vol s’effectue derrière un obstacle qui masque l’aéronef, si les
conditions suivantes sont vérifiées :
- Le MANEX de l’exploitant décrit dans quels cas cette tolérance est applicable ;
- Le télépilote a reconnu avant vol le lieu de l’opération afin de s’assurer qu’il n’y a
pas de danger particulier derrière l’obstacle, et ;
- Le télépilote a une vision globale de l’environnement du vol autour de la zone où se
situe l’obstacle et est capable d’anticiper le point où il reprend le contact visuel direct
avec l’aéronef après le passage de l’obstacle.

Masse maximale
Un UAS ne doit pas être utilisé à une masse supérieure à :
- La plage de masse déclarée par le propriétaire lors de l’enregistrement de l’UAS (s’il
a été enregistré*);
- La masse maximale figurant dans la déclaration d’activité de l’exploitant pour le
scénario considéré
* Si l’UAS n’a pas été enregistré parce que sa masse est inférieure à 800 g, il ne doit
pas être utilisé à une masse supérieure ou égale à 800 g

68 Voir notamment § 22.2
69 [Scé] Ann. §3.7.1
70 [Scé] Ann. §3.7.2